Vous pouvez consulter l’ensemble des documents constitutifs du PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2010, en cliquant sur les liens ci-dessous.
A noter que depuis le 1er juillet 2023, de nouveaux formulaires n°13404*11 sont désormais à utiliser pour vos déclarations préalables de travaux.
Vous trouverez ces nouveaux formulaires ainsi que toutes les informations pour le dépôt de vos déclarations sur le site internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319.
Le service de l’urbanisme de la Mairie reste bien évidemment à votre disposition pour toute information que vous pourriez souhaiter
Les liens ci-dessous fonctionnent avec « Firefox » et « Google Chrome ».
Il semble que Internet Explorer bloque lors du téléchargement de certains des gros fichiers.
Dans ce cas, il faut faire clic droit -> enregistrer la cible
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3. Règlement
4. Plans de règlement :
6. Annexes relatives aux servitudes d’utilité publique :
7. Annexes relatives au réseau d’assainissement :
8. Annexes relatives au réseau d’eau potable :
9. Annexe relative à l’élimination et au traitement des déchets
10. Annexe relative au risque d’exposition au plomb
Bien sûr, vous pouvez venir en mairie consulter la version papier et obtenir les explications ou renseignements qui vous seraient utiles.
